Page 114 - UBCI-Rapport Définitif 2022 - WEB BAT

Etats financiers de l’exercice clos le 31 décembre 2022

3.3 COMPTABILISATION DU PORTEFEUILLE - TITRES ET DES REVENUS Y AFFERENTS

Composition du portefeuille-titres

Le portefeuille titres est composé du portefeuille commercial et du portefeuille d’investissement.

(i) Le portefeuille-titres commercial :

a) Titres de transaction : Ce sont des titres qui se distinguent par leur courte durée de
détention (inférieure à 3 mois), et par leur liquidité.

b) Titres de placement : Ce sont les titres qui ne répondent pas aux critères retenus pour les
titres de transaction ou d’investissement.

(ii) Le portefeuille d’investissement :

a) Titres d’investissements : Ce sont des titres à revenu fixe, acquis avec l’intention ferme
de les détenir, en principe, jusqu’à leur échéance, suite à une décision qui résulte
généralement d’une politique propre au portefeuille titre d’investissement.

b) Titres de participation : Ce sont les titres dont la possession durable est estimée utile à
l’activité de la banque.

c) Parts dans les entreprises associées : Ce sont les parts détenues dans les entreprises
associées (sur lesquelles la banque exerce une influence notable, et les filiales qui ne
sont pas intégrées globalement).

d) Parts dans les entreprises liées : Ce sont les actions et parts de capital détenues par la
banque dans la société mère et dans les entreprises filiales.

Comptabilisation et évaluation à la date d’arrêté

Les titres sont comptabilisés à la date d’acquisition pour leur coût d’acquisition, tous frais et
charges exclus, à l’exception des honoraires d’étude et de conseil engagés à l’occasion de
l’acquisition de titres d’investissement, de participation ou de parts dans les entreprises
associées et les co-entreprises, et de parts dans les entreprises liées :

Les participations souscrites et non libérées sont enregistrées en engagements hors bilan pour
leur valeur d’émission.

A la date d’arrêté, il est procédé à l’évaluation des titres comme suit :

- Les titres de transaction : Ces titres sont évalués à la valeur de marché (le cours boursier
moyen pondéré). La variation du cours consécutive à leur évaluation à la valeur de
marché est portée en résultat.

- Les titres de placement : Chaque titre est valorisé séparément à la valeur de marché pour
les titres cotés, et à la juste valeur pour les titres non cotés.
Il ne peut y avoir de compensation entre les plus-values latentes de certains titres avec
les pertes latentes sur d’autres titres.

13