Page 168 - UBCI-Rapport Définitif 2022 - WEB BAT

Etats financiers consolidés du Groupe UBCI de l’exercice clos le 31 décembre 2022

- Les titres de transaction : ces titres sont évalués à la valeur de marché (le cours boursier
moyen pondéré). La variation du cours consécutive à leur évaluation à la valeur de
marché est portée en résultat.

- Les titres de placement : chaque titre est valorisé séparément à la valeur de marché pour
les titres cotés, et à la juste valeur pour les titres non cotés. Il ne peut y avoir de
compensation entre les plus-values latentes de certains titres avec les pertes latentes sur
d’autres titres.

La moins-value latente ressortant de la différence entre la valeur comptable et la valeur
de marché donne lieu à la constitution de provisions, contrairement aux plus-values
latentes qui ne sont pas constatées.

- Les titres d’investissement : le traitement des plus-values latentes sur ces titres est le
même que celui prévu pour les titres de placement. Les moins-values latentes ne font
l’objet de provisions que dans les deux cas suivant :

• Une forte probabilité que l’établissement ne conserve pas ces titres jusqu’à
l’échéance ;
• L’existence de risques de défaillance de l’émetteur des titres.

2.3.3. Comptabilisation des revenus sur portefeuille-titres

Les intérêts sont comptabilisés en tenant compte de la séparation des exercices. Ainsi, les
intérêts à recevoir sur les bons du Trésor souscrits sont constatés en résultat de la période.

Les dividendes sur les titres à revenu variable détenus par la banque sont pris en compte en
résultat dès le moment où leur distribution a été officiellement approuvée.
2.4. Comptabilisation des intérêts encourus et charges assimilées

Les intérêts encourus et charges assimilées sont pris en compte en résultat au fur et à mesure
qu’ils sont courus. En revanche, les charges décaissées et relatives à des exercices futurs ne
sont pas comptabilisées en tant que charges de l’exercice, et sont portées au bilan consolidé
en compte de régularisation actif.

2.5. Comptabilisation des valeurs immobilisées

Les immobilisations sont comptabilisées à leur coût d'acquisition. Elles sont amorties selon
la méthode d’amortissement linéaire.

Les taux d’amortissement pratiqués se présentent comme suit :

- Immeubles 5%
- Fonds de commerce 5%
- Travaux 10 %
- Coffres forts 5 %
- Matériel de transport 20%
- Équipements de bureaux 20%
- Matériels informatiques 25 %
- Matériels informatiques – les grandes machines d’exploitation 20 %
- Logiciels informatiques 33 %
- Logiciel ATLAS II 20 %

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